-
Notifications
You must be signed in to change notification settings - Fork 1
/
Copy pathLICENCE
21 lines (16 loc) · 1.12 KB
/
LICENCE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
Licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR
Copyright © 2020 Sorbonne Université, agissant pour le Laboratoire d’Excellence «
Observatoire de la vie littéraire » (ci-après dénommé OBVIL).
Cette ressource électronique protégée par le code de la propriété intellectuelle
sur les bases de données (L341-1) est mise à disposition de la communauté
scientifique internationale par l’OBVIL, selon les termes de la licence Creative
Commons : « Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification
3.0 France (CCBY-NC-ND 3.0 FR) ».
Attribution : afin de référencer la source, toute utilisation ou publication
dérivée de cette ressource électroniques comportera le nom de l’OBVIL et surtout
l’adresse Internet de la ressource.
Pas d’Utilisation Commerciale : dans l’intérêt de la communauté scientifique,
toute utilisation commerciale est interdite.
Pas de Modification : l’OBVIL s’engage à améliorer et à corriger cette ressource
électronique, notamment en intégrant toutes les contributions extérieures, la
diffusion de versions modifiées de cette ressource n’est pas souhaitable.